Rétractation et bonus écologique

[Titou1987]

Bonjour à tous,

J'ai réceptionné une MY il y a quelques jours, et pour des raisons de bruits inexpliqués au niveau des amortisseurs avant (vu avec le TA et Chef d'atelier), je vais me rétracter et rendre la voiture dans les 14 jours.
Je me pose une question à laquelle Tesla ne me répond pas, ou tarde, c'est ce qu'il advient de mon bonus écologique.
Le bonus ayant été avancé par Tesla, j'imagine qu'ils le remboursent, ou meme qu'ils annulent la procédure pour le recevoir.

-> Si je recommande une Tesla dans quelques jours/semaines, puis-je bien toujours bénéficier du bonus écologique sans me poser de question ?

Je pense que la réponse est oui, l'inverse serait délirant, mais je n'ai trouvé nul part de confirmation.

Merci à tous pour vos reponses

[bilolid]

C'est une question que je me suis posée moi-même car je suis en bout de processus de rétractation, lequel a été déclenché il y a près de 12 jours.

Je n'ai pas trouvé de réponse, car c'est une question relativement nouvelle vu que ce n'est QUE depuis le 1er janvier 2023 QUE le bonus éco est limité à 1 par tête de pipe tous les 3 ans.

Autant dire que les gus qui ont réalisé une rétractation depuis cette date et ont souhaité racheter un VE immédiatement après, il y en a peu.

Alors pour chopper un retour d'expérience, il faut se lever tôt.

Pour ma part, je pense rétracter ma rétractation, donc je n'ai plus besoin d'avoir cette réponse ferme et définitive.

Mais je suis convaincu que ça ne pose aucun problème, cette histoire de bonus éco.

Je suis certain que Tesla ne réclame le bonus auprès de l'administration que passé un certain temps, celui-ci permettant de purger le délai de rétractation.

C'est juste du bon sens : s'ils devaient aller à la pêche au bonus immédiatement, ils auraient à se faire chier à le restituer lorsque les clients se rétractent.

Autant limiter les démarches administratives et ne solliciter le bonus qu'une fois pour toute, lorsque le client ne peut plus se rétracter.

Dans ton cas, je suis sûr que tu n'as pas de souci à te faire. Tu peux restituer le véhicule et en commander immédiatement un autre

[Nounou74]

Bonjour, j'ai moi aussi voulut utiliser mon droit de rétractation sur mon model Y et après avoir bien étudié les CGV avec ma femme (qui est avocate) j'ai finalement laissé tomber.

Premièrement tu devras rendre les 2k€ de bonus car le véhicule à été immatriculé, ensuite Tesla se réserve le droit de demander des pénalités suite à la restitution du véhicule.

De plus il faut savoir que cela peut partir en litige commercial pour X raisons, et que dans ce cas tu devra non seulement restitué le véhicule mais en plus celui-ci sera immobilisé durant toute la procédure (qui peut être très longue)

Enfin, dernière partie qui peut faire sourire mais qui dans mon cas ne m'as pas fait rire du tout: si jamais tu as essayé une model Y avant l'achat alors ton droit de rétractation de 14 jours n'est plus valable (même si tu as payé ton véhicule en ligne sur le site).

Nous avons bien lu toutes les CGV et c'était un combat perdu d'avance.

Bref, je te conseille fortement de faire jouer la garantie et de faire réparer ton véhicule ce sera plus simple et moins couteux.

Cdlt.

Quelques compléments : Rétractation suite livraison

[davidad]

Ce n’est pas évident
Si la rétractation est considérée comme un achat et une revente (établissement de la carte grise au nom de l’acheteur puis suite à la rétractation, cession du véhicule à Tesla)
Dans ce cas Tesla garderait le Bonus (exactement comme si tu avais revendue y’a voiture)
C’est certain que ce ne serait pas « honnête » de leur part
Mais vu la difficulté à parlementer avec eux je vois mal comment ça se passerait autrement

[Apologyze]

Tesla ne garderai aucun bonus écologique s’il l’avait déjà touché pour ce véhicule car l’ASP récupérerai ce bonus auprès d’eux. Et du coup serait réclamé auprès du client.

C’est effectivement 1 bonus par tête en 3 ans et surtout interdiction de revendre le véhicule dans les 12 mois. Mais on parle ici de vrai revente avec cession. Vu que c’est une rétractation, c’est difficile à dire.

Une carte grise a déjà été établie vu que tu roulais avec ?
Si oui, c’est ici que ça pourrait poser un problème…

[davidad]

Le véhicule ayant déjà été immatriculé ce sera une 2ème main pour le prochain (qui ne pourra donc pas prétendre à un bonus éco pour ce véhicule)
J’imagine pas Tesla perdre le Bonus sur ce véhicule
Je vois mal comment ne pas perdre le bonus

[Nounou74]

C'est pas compliqué : le fait de céder le véhicule avant 3 ans rend le cédant redevable du bonus. L'ASP n'ira pas chercher plus loin et demandera simplement à Tesla de recollecter le bonus accordé. Assez facile puisqu'il n'a jamais été décaissé par l'ASP. Pour Tesla comme l'ASP, l'opération est blanche. Au client de rembourser le bonus.

L'acquéreur suivant ne sera pas éligible au bonus sur véhicule neuf, puisqu'il s'agira d'une seconde main (bonus occasions peut-être). En revanche, le second acquéreur sera redevable de la TVA. Autrement dit, le véhicule coûtera une blinde vs un neuf éligible au bonus.

[Fossoyeur]

Bonsoir, @Nounou74,
Une voiture neuve n’est pas exonérée de TVA, il me semble

[Nounou74]

@Fossoyeur On parle d'une seconde main là (le deuxième acquéreur).

[Fossoyeur]

Ben oui, @Nounou74. Et je ne comprends pas ta remarque sur la TVA.

[Apologyze]

Nounou a en parti raison pour la TVA.
Du côté d’un particulier, tu ne vois aucune récupération de TVA et tout est bien TTC mais il y a bien une récupération de TVA du côté du loueur (Sofinco ou santander).
L’achat d’un véhicule VP en France ne peut être exonéré de TVA que pour certains types d’activités : Loueur, Taxis, ambulanciers…

Sofinco est bien un loueur et du point de vue fiscale, c’est eux qui achète le véhicule (carte grise à leur nom). Donc la récupération de TVA se fait de leur côté. Par contre la TVA est bien redevable pour le particulier qui va la louer.
C’est important comme notion car par exemple si le futur acheteur en seconde main est un taxi par exemple, la chaîne de TVA n’ayant jamais été « cassée », le taxi pourra récupérer la TVA de son côté. Alors que ce ne serait pas le cas si la 1ere main avait acheté cash ou en crédit classique, même si son statut lui aurait normalement permis de le faire. Il devra donc l’acheter TTC, donc aucun intérêt.

Cependant, le fait ici de clore le contrat de LOA ne casse pas pour autant la chaîne de TVA et la récupération de cette taxe serait possible pour une personne morale éligible en seconde main.

Pour un particulier ou une société normale, l’histoire de TVA ou non ne les concerne pas car tout le monde sera redevable de la TVA vu que c’est un véhicule particulier (VP sur carte grise).

[Fossoyeur]

Bonjour,
Pour le bonus Ok.
Mais pour la TVA, que je sois premier ou deuxième propriétaire, c’est pareil, en tant que particulier.
Il n’y a pas une tva absente au premier tour, qui apparaîtrait au deuxième tour. Il faut arrêter la fumette, les gars

[Apologyze]

Tu n’as pas lu mon message entièrement, je parle pour les taxi, ambulance ou loueur. Pour les particuliers, je dis bien que la TVA n’est pas récupérable.
Mais le sujet ici parle de LOA, et vu que Nounou a parlé de TVA, sans trop vouloir faire un hors sujet, il y a bien une récupération de TVA qui est opéré. Même si l’acheteur est un particulier. Elle est récupéré du côté du loueur.
Mais le particulier paiera bien sa prestation de location TTC.

Donc c’est vrai sans être vrai

[Fossoyeur]

Dans la série :
— C’était pas ma question !
— Peut-être, mais c’est ma réponse !

[Apologyze]

Ah, bha désolé si c'était pas la question et encore moins la réponse...

Je pensais apporter un peu d'info vis à vis du message de Nounou74 sur la TVA en LOA.
Enfin bref, la prochaine fois, je dirais rien.

[Nounou74]

@Apologyze Il n'y a pas de mal et mon message visait simplement l’exigibilité de la TVA suite à une rétractation. Quelque soit le mode de financement, le second acquéreur en sera redevable avec une déductibilité possible selon sa forme juridique et son activité. L'idée était de donner une distinction par rapport au bonus qui lui, ne suit pas le véhicule à la manière de la chaîne de TVA.

[laulau86]

Bonjour,
Je me permets de relancer ce sujet, car je n'ai pas vu de réponses claires et encore moins de retours d'expériences.

nouveau propriétaire d'une Model Y propulsion, je viens de découvrir comme beaucoup que le nouveau model Y propulsion LR est éligible au bonus écologique et ce pour 2000€ de plus que le modele de base. C'est une situation assez frustrante, surtout lorsque l'on voit les écart de prix beaucoup plus important chez nos voisins européen.

Je pense donc faire valoir mon droit de rétractation pour partir sur ce nouveau modèle qui convient bien mieux à mon quotidien.
Cependant, comme cela a pu déjà être posé plusieurs fois sur ce forum, qu'en est il du bonus écologique ? Peut on en bénéficier de nouveau ?

Merci pour vos retour.