Nouvel achat et perte du bonus ?

[F59]

Salut à tous et Bonne année

Propriétaire d'une TM3H depuis janvier 2024, la famille s'est agrandie et je réfléchis à passer sur le TmY d'ici 1 an... A l'achat de la 3, j'ai eu un bonus écologique. Si je la vends pour acheter un TMY, je perds le bonus ?
Comment ça se passe au final ?!

Par avance merci pour vos lumières.

[Arnaud78]

Oui il y a un delai avant de pouvoir bénéficier du bonus a nouveau.
Contournement : utuliser lorsque c'est possible une autre identité du foyer.

[F59]

D'accord merci ! Je perds l'usage d'un nouveau bonus, mais je n'ai pas à rembourser l'ancien ? C'est ça qui me questionnait en vrai ^^

[Arnaud78]

Tu dois conserver ton véhicule 1 an. Ils seront passés pour toi à priori donc pas de pb.

Le site du service public (texte mis à jour en décembre 2024 mais pas de changement sur la durée de rétention depuis 2022 (avant c'était 6 mois)

Pour bénéficier du bonus écologique, vous devez être majeur et domicilié en France.

Le véhicule doit remplir toutes les conditions suivantes :

Être un véhicule de catégorie M1Véhicule conçu pour le transport de personnes et comportant, outre le siège du conducteur, 8 places assises au maximum. (genre VP)
Être acheté, ou loué dans le cadre d'un contrat d'une durée de 2 ans ou plus
Être un véhicule neuf (1re immatriculation du véhicule)
...
Ne pas être vendu dans l'année suivant la date de facturation ou de versement du 1er loyer, ni avant d'avoir parcouru au moins 6 000 km.
...
...

[F59]

Merci pour les précisions !

[yvespsv]

@F59

Salut

J'ai trouvé ceci sur internet : https://www.envoituresimone.com/code-de ... ecologique.
Effectivement si j'ai bien compris tu dois rembourser le bonus, en cas de :
- tu cèdes ta voiture dans l’année suivant son achat ou sa location ;
- tu cèdes ta voiture en ayant parcouru moins de 6 000 km