S'expatrier avec le LOA ?

[MathM]

Hello tout le monde !

Ayant pris une Tesla en Juin 2023, je suis toujours ultra satisfait par la voiture et son confort, impossible de la quitter.

Je vais dans les prochains mois quitter la France pour le Portugal, et j'aimerais emmener la voiture avec moi, mais je suis actuellement sous contrat LOA (que je compte terminer avec l'achat dans la finalité).

Je suis actuellement chez Credit Agricole CF pour le LOA, et j'aimerais savoir si quelqu'un du blog à déjà vécu ce changement, et si 1) c'est possible et 2) comment entamer le process.

Bien évidemment ma situation professionnelle et financière ne change pas, car je conserve mon emploi et mon pouvoir d'achat serait même meilleur au Portugal, donc de ce coté là, l'organisme peut être rassuré (est-ce que ça peut changer la donne?)

Je vous remercie pour la lecture et pour votre aide.

[mrj]

Je n'ai pas directement expérimenté cette situation, mais la sœur d'un copain l'a fait en partant pour l'Espagne sans se poser de questions.
Apparemment, tant que tu paies, tout va bien...

[MathM]

Merci pour votre retour @mrj !

Ok très bien, déjà ça me rassure sur le fait que ce soit possible car je n'ai trouvé aucun témoignage ni preuve de possibilité en ligne.

Est-ce que la soeur de votre ami possédait une Tesla ou était ce un autre véhicule ?

Merci !

[Tigerbill17]

Il n'y a rien à ce sujet dans le contrat ?

[MathM]

Malheureusement rien du tout !

[Nounou74]

Donc c'est autorisé. En revanche, si tu ne lèves pas l'option, il faudra faire le trajet retour pour la changer. Pense aussi à changer la carte grise.

[MathM]

Yes de toute façon, l'immatriculation est obligatoire sur place pour les véhicules étrangers qui immigrent. Je tiendrai au courant ce post du process et des difficultés/possibilités dès que j'avancerai sur le sujet.

Merci de votre aide en tout cas !

[mrj]

@MathM Elle avait une Renault, mais je ne sais plus laquelle.

[MarcH74]

Personnellement je te conseillerai vivement de contacter la société de leasing pour connaitre précisément les modalités car il te sera difficile de changer la carte grise ainsi que les plaques puisque c'est la société qui est propriétaire du véhicule (c'est son nom sur la carte grise ... à vérifier)

[steph]

Il est tout à fait légal de rouler dans un autre état membre avec un véhicule immatriculé dans le pays où réside le propriétaire (que ça soit une société de location longue durée ou un employeur).

[MathM]

Effectivement c'est de leur coté que les démarches doivent s'effectuer. @MarcH74

A court terme effectivement @steph mais pas lorsque nous devenons résident : "En devenant résident portugais (plus de 183 jours dans le pays) vous avez l’obligation de changer l’immatriculation de votre véhicule et ce dans les 12 mois maximums suivant votre arrivée sur le territoire."

[Tigerbill17]

"de votre véhicule" = du véhicule dont vous êtes propriétaire....et qui est donc considéré comme une importation

Ce ne sera pas ton cas: tu es seulement locataire du véhicule. Tu n'as aucun pouvoir de changer quoi que ce soit à l'immatriculation, et je pense aucune obligation non plus, mais c'est à vérifier.

Renseigne toi sur la circulation longue durée avec un véhicule loué à l'étranger ( en France )

[MathM]

Retour de l'organisme financier (CA-CF / Sofinco) : En cas de départ à l'étranger si vous voulez conserver le véhicule il faut solder intégralement le contrat. (Donc acheter la voiture).

Voilà, j'ai le fin mot, je vais donc acheter la voiture..

[Tigerbill17]

Donc l'importer au Portugal,la faire immatriculer....
Et l'option de rendre le véhicule,et d'en reprendre un autre au Portugal ?

[MathM]

Ça veut dire perdre mon apport du LOA de 6k +5k bonus avec remise en état à la restitution donc d'autres frais. Et reprendre un vehicule là bas donc re-besoin d'un apport et la bas, tous les véhicules coutent beaucoup plus cher, il y a une grosse taxe de +de 10-15k neuve sur une Tesla.

Donc avec mon importation étant donné qu'à date de contrat de loc, ça fait +d'1 an que j'ai le véhicule je n'ai aucune taxe. Je n'ai qu'à prendre un crédit de 30k (pour le rachat)

[taliesin21]

Je suis presque sûr que @Tigerbill17 a raison et, puisque tu n'es pas le propriétaire du véhicule, tu ne serais pas dans l'obligation de le faire immatriculer au Portugal dans les 12 mois, etc.

Ça me rappelle 20 ans en arrière, quand je suis arrivé en France et j'ai voulu acheter ma voiture en Espagne, où je résidais avant. Pour ne pas être obligé de l'immatriculer en France, et de l'assurer aussi (à l'époque bien plus cher), et pouvoir continuer à profiter de l'immunité devant les premiers radars (car à l'époque les amendes ne traversaient pas les frontières...), je l'avais achetée au nom de ma mère (assurance et prêt à mon nom cependant, mais seulement le sien apparaissait sur la carte grise). J'ai conduit pendant 7 ans en France de la sorte, sans aucun problème, et pourtant je me suis fait arrêter plusieurs fois par les douanes (ils n'aiment pas trop un jeune qui conduit seul une voiture avec des plaques étrangères...) et ai eu deux (petits) sinistres qui ont été gérés parfaitement par mon assureur (Espagnol à l'époque).

Bref, je suis étonné que le contrat qui te lie à la banque spécifie noir sur blanc ce que tu dois faire dans le cas d'un déménagement (solder la voiture), mais je t'assure que d'un point de vue légal (autre que, j'insiste, ce que tu as bien pu signer avec eux, qui du coup t'engage) rien ne t'oblige à le faire. Tout citoyen européen a le droit de louer des services dans n'importe quel pays de l'Union.

[MathM]

Effectivement c'est une possibilité, une frontière plutôt incertaine je dirai.

Il y a normalement dans le contrat de tous ceux qui ont une LOA, une info précisant que nous n'avons pas le droit de quitter le territoire français plus de 30 jours avec le véhicule.

Cependant je ne retrouve pas cette ligne, sans quoi ce que m'a dit la personne que j'ai eu au téléphone est totalement faux.

Il y a cette ligne : "Le Locataire ne pourra sortir du territoire de l’Union Européenne sans autorisation écrite expresse et préalable, émise de façon ponctuelle, ou pour la durée du contrat par le Bailleur"

Mais cela ne fonctionne pas étant donné que je vais au Portugal.

Donc comme vous dîtes, du point de vue contractuel je suis totalement dans mon droit de partir avec le véhicule.

Cependant il reste toujours la question de la législation du pays concernant les immats.

Je vais creuser, merci pour vos réponses, ça m'aide vraiment !

[Nounou74]

Encore une fois, si le contrat ni les CGV l'interdit, je ne vois pas ce qui empêche de déménager avec et de conserver la location.

[MarcH74]

Il y a un site intéressant « Portugal en français »
Dont voici un extrait :
« Si vous venez habiter au Portugal plus de 6 mois l’année, et par conséquent y établissez votre résidence fiscale, vous devez obligatoirement rouler avec une voiture immatriculée au Portugal. Si vous apportez avec vous votre véhicule immatriculé dans votre pays d’origine, il faut le légaliser. »
Et a priori, légaliser un véhicule venant de l’étranger pourrait être un parcours du combattant.
Bon courage

[Nounou74]

Toute la nuance est dans le "votre". Je ne sais pas si on peut avoir sur une CG française une domiciliation du locataire à l'étranger