Bonus écologique 2023 et Tesla

[remitesla]

J’ai un peu de mal avec les textes réglementaires et leurs tournures… on n’a plus droit qu’au bonus écologique une fois tous les 3 ans ?

[Okami]

Oui, je te le confirme.

Rien n'interdit de changer de voiture tous les 18 mois et mettre la CG au nom du conjoint s'il il/elle ne roule pas en VE ayant déjà eu un bonus depuis 2023.

La voiture doit être conservée également 12 mois mini.

De mon point de vu, il s'agit d'une limitation normale et cohérente visant à endiguer la phénomène d'achat et revente à l'étranger.

[remitesla]

2023 ? Car si tu as été livré en 2022 tu peux bénéficier d’un bonus éco avant les 3 ans ?
Conserver mon véhicule 12 mois minimum ne me dérange pas. Les solutions pour éviter la revente à l’étranger existeraient mais il faudrait davantage de c……s de la part de nos dirigeants, français et européens.
Juste le gars comme moi qui changeait régulièrement de véhicule, en thermique ça ne posait pas de problème, en VE je ne peux plus le faire sans perdre de fait le bonus éco.
C’est dommage car mine de rien ça contribuait à faire tourner l’économie, ça fait rentrer de la tva et ça contribue au marché de l’occasion…

[Weylin650]

@Fil6 J'ai le même problème que toi :(
Bonus de 5000e déduit directement mais pas les 2000e supplémentaire, après appel à mon TA il m'a dit qu'il a fait le nécessaire et qu'il faut attendre mais ça fait déjà une semaine..

As-tu régularisé le problème et comment ?

[Keezy]

@Weylin650

Pour ma part, le montant à payer était bon après 3 factures. J’ai relancé mon TA et le montant a été réajusté 2-3 jours après mais seulement 1 semaine avant la livraison. Je récupère ma TMY la semaine pro

[yourself01]

Hello,

J'attends la livraison de ma MYP mardi, les fonds ont été virés et ils les ont reçu, mais je vois encore : "Reste à payer : 5000€", correspondant au bonus.

Est-ce que ça fini par se mettre à jour de leur coté ?
J'ai bien donné l'attestation de non perception du bonus eco, mais pas envie qu'on me réclame 5000€ mardi :).

[Weylin650]

@Keezy merci de ta réponse, ça me rassure un peu car je prend livraison dans deux semaines et le statut n’évolue pas… le TA m’a dit c’est un peu long… mais bon on sait jamais ^^
Je vais attendre du coup et si pas de changement fin de semaine prochaine je passerais un coup de téléphone alors…

[Philicap]

Bonsoir à tous,
Je viens d'acheter une TM3P d'occasion. Une fois la demande de bonus écolo faite pour obtenir les 1000 euros promis, un mail en réponse me dit que ma demande est rejetée, car ils n'ont pas mon avis d'impôt 2022.
C'est soumis à un plafond de ressources ? Je croyais bien avoir lu que non. Un avis svp ?

[Fossoyeur]

Bonsoir, @Philicap ,

https://www.service-public.fr/particuli ... its/F36844

[marcdf]

Des fois que des petits malins revendent leur voiture à leur femme ou leur enfant d'ailleurs !

Cela ne doit pas toujours être évident de créer ces règles, il faut penser à tous les cas de fraudes ou d'abus possible

[Philicap]

Ok, je comprends mieux pourquoi ils me demandent l'avis d'impôts.

[Axel75]

Si ce n'est pas le même foyer fiscal... tu peux vendre à tes enfants...

[stomanu]

Petites questions relatives au bonus écologique sur l'achat d'une TM3 d'occasion. J'ai bien pris connaissance des conditions pour l'aide de l'état (info la plus importante : le véhicule doit être immatriculé depuis plus de 2 ans), mais je ne trouve pas les conditions exhaustives de l'aide du Grand Paris :
- est-elle cumulable avec celle de l'état?
- quel est son montant ? 1000 euros également?
- j'ai cru lire que le véhicule devait être acheté auprès d'un professionnel. Quelqu'un pour confirmer cela?

[SanBalek]

Bonjour,
Je m'y perds dans les conditions d'obtention du bonus en neuf/occasion suivant la durée de conservation du véhicule, est-ce qu'un génie pourrait me résumer svp ?
(En dehors de toute considération des 3 ans à respecter entre chaque attribution, et de tous les autres cas tordus)
* Achat neuf : pour bénéficier du bonus 5000 (et le conserver à la revente) : il faut garder le véhicule pendant minimum 1 an / 2 ans ?
* Achat occasion : pour bénéficier du bonus 1000 : le véhicule doit être immatriculé depuis au moins 2 ans ? Et pour conserver le bonus, il ne faut pas revendre avant 1 an / 2 ans ?
Merci par avance, plus je lis de trucs, moins je comprends

[stomanu]

Je peux te répondre sur les véhicules neufs : c'est 3 ans depuis le 1/1/2023.

[Olival68]

@SanBalek Véhicule neuf.

Il ne doit pas être cédé par l'acquéreur ou le titulaire d'un contrat de location dans l'année suivant sa première immatriculation ni avant d'avoir parcouru au moins 6 000 kilomètres.

https://www.economie.gouv.fr/particulie ... ecologique


Pour les véhicules d’occasions, tu as la réponse quelques messages au dessus (2 ans de conservation)

[SanBalek]

Ok donc pour résumer, pour garder son bonus, conserver sa voiture neuve 1 an (bonus 5000), ou sa voiture d'occasion 2 ans (bonus 1000).
Merci.

[timothee.ravier]

question bête mais les bonus eco / prime conversion / prime ZFE sont elles imposables...? (en achetant comme particulier)

[Nounou74]

Aucunement !

[TenZen]

Il y a deux ans en juin 2021, j'ai bénéficié d'un bonus écologique pour un hybride rechargeable et je souhaite aujourd'hui acheter une TMY neuve.

Est-ce la même catégorie de véhicule et est-ce que je peux bénéficier du bonus écologique ?
Je comprends que la règle s'applique à partir de 2023 donc suis-je concerné ?

Merci d'avance à m'aider à comprendre le texte.