Bonus écologique 2023 et Tesla

[TenZen]

Il y a deux ans en juin 2021, j'ai bénéficié d'un bonus écologique pour un hybride rechargeable et je souhaite aujourd'hui acheter une TMY neuve.

Est-ce la même catégorie de véhicule et est-ce que je peux bénéficier du bonus écologique ?
Je comprends que la règle s'applique à partir de 2023 donc suis-je concerné ?

Merci d'avance à m'aider à comprendre le texte.

[Okami]

Oui tu peux y avoir droit.
Les nouvelles règles ne s’appliquent qu’à partir dès bonus obtenus depuis 2023.

[TenZen]

Merci @Okami

[SanBalek]

Bonsoir, je ne sais pas comment trouver l'info sur le forum : pouvez-vous me dire si Tesla fait l'avance des 5000€ du bonus éco, ou bien s'il faut le régler à la commande et faire ensuite les démarche auprès des services de l'Etat ? 5000€ à avancer mine de rien, c'est pas anodin

[dehess]

Bonsoir,
Pour ma part, en février dernier, c'est Tesla qui s'en est occupé directement.
Donc pas d'avance

[SanBalek]

Merci pour ta réponse.
En effet je suis allé un peu plus loin dans la validation de ma commande (processus assez angoissant où les remise et bonus apparaissent puis disparaissent, faisant varier le total..) et à la dernière étape de bonus a bien été déduit sur la facture finale.
Donc c'est tout bon Tesla avance bien le bonus éco.

[marcdf]

Sympa Tesla de faire l'avance .. J'espère qu'ils peuvent
Je serais curieux de voir de près, les échanges d'écritures entre l'expert comptable et le ministère

[Spiri]

Bonjour à tous,

Je viens de commander ma deuxième Tesla Model 3 ce soir. Cependant, je viens de remarquer que le bonus écologique est uniquement valable tout les 3 ans. Mais le problème c'est que j'ai commandé ma première Model 3 en octobre 2021 (à cette époque le bonus était valable tout les 6 mois). Comment ça ce passe dans mon cas ? Aurais-je le droit de bénéficier à nouveau du bonus ou pas ? Je vous avoue que je suis un peu perdu. Si quelqu'un peu m'aider ! MERCI !

UPDATE : Si je me refaire au doc ci dessous présent sur le site de ministère de l'économie, je comprend que j'ai le droit de bénéficier à nouveau du bonus écologique cette année dans ma situation.

[papa33]

Bonjour,

nous avons acquis en juin un véhicule électrique pour lequel nous avons bénéficié du bonus de 5000€. En fait, il s'agit d'une LLD, la carte grise mentionne mon seul nom et je suis locataire, mon épouse étant simplement "colocataire". Sera-t-il possible de bénéficier d'un second bonus pour l'achat d'une Tesla (puisque le texte parle d'un bonus tous les 3 ans par "personne physique") si nous mettons la carte grise du futur véhicule au nom de mon épouse (on partirait plutôt sur un achat comptant cette fois)?

Merci par avance!

[Philicap]

Bonjour,
Je crois que non, car le service qui gère le bonus écologique demande l'avis d'impôt ...
Les spécialistes confirment ?

[Fossoyeur]

Le formulaire parle de personne physique, pas de foyer fiscal

[Nounou74]

Si la voiture est au nom de Madame, je ne vois pas d'obstacle.

[Stano]

Bonjour,

J'ai commandé une model 3 samedi dernier en pensant bénéficier du bonus de 7000€. En effet, mon dernier avis d'impôt, 2023 sur les revenus 2022, me situaient en dessous de 14089€ (famille nombreuse ).

Lors de mes rares échanges par mail avec la DA de Clermont Ferrand, elle m'indique que c'est l'avis 2022 sur les revenus 2021, et là pas de bol, je suis à...14096€. Sur le coup, j'ai failli annuler ma commande mais je perdais mes 250€ d'acompte...je maintiens donc d'autant que de toute façon je n'aurai pas du tout de bonus en 2024 mais 2000€non budgetés, ça fait mal !

J'ai fait des recherches sur le net et cette question reste peu claire. Sur service public fr, ils parlent bien de l'avis 2022 sur revenus 21 mais sur d'autres publications non. Je n'ai malheureusement 0as pu parler à ma DA, ce qui m'a d'ailleurs forte énervé (mais c'est un autre sujet) vu l'enjeu pour moi ! Quelqu'un aurait il des éléments de réponse et d'expertise à ce sujet ? La demande étant faite par Tesla, pourrais je faire un recours gracieux vu l'injustice de la situation ?

Toute info est bonne à prendre, merci !

[alchi]

Le pb c'est que le décret date de début d'année, voir fin 2022. Donc forcément, il se base sur les impôts 2022 (donc les revenus 2021). Mais j'ai pas trouvé dans le décret cette précision.

Par contre, je viens d'essayer de faire une demande de bonus (tu peux le faire ici : https://www.primealaconversion.gouv.fr/). Tu as cette ligne qui ne laisse aucun doute, malheureusement pour toi :

Sur votre avis d'imposition 2022 sur les revenus 2021, votre "revenu fiscal de référence" divisé par le "nombre de part du foyer fiscal" est-il strictement supérieur à 14 089 € ?

[lamouche]

Ils prennent toujours le dernier avis d'impôt, donc celui de 2022 pour 2023!

[Stano]

Merci pour vos retours. Si je faisais la demande moi-même, je joindrai le dernier avis, peut-être bien que ça peut fonctionner mais le souci, c'est que c'est Tesla qui fait la demande et je n'ai même pas plus en parler au téléphone avec la DA...

Je vais écrire à l'institution pour essayer d'avoir une position définitive. Je vous tiendrai au courant si j'en apprends plus.

[Stano]

Ma femme a appelé le numéro d'assistance du site www.primealaconversion.gouv.fr/. C'est bien, pour ce bonus 2023, le revenu fiscal de l'avis 2022 sur les revenus 2021 qui est pris en compte. Par conséquent, même en cas de baisse de revenus en 2022 permettant d'obtenir le bonus majoré, ils n'en tiendront pas compte.

[kchichi]

Bonjour je désespère de faire appliquer les 7000 euros de bonus écologique. J’ai bien fourni tous les doscuments nécessaires mais toujours pas de modification de la facture finale! Impossible de joindre mon DA…
Est-ce que quelqu’un a réussi à faire valider les 7000 euros de bonus?
Avant de faire le virement je voudrais être sûr que la facture sera bien corrigée…
Merci pour vos retours

[lamouche]

Il faut juste attendre déjà la facture finale avant de faire le virement.
Et pour des infos tu vas les avoir mais il ne faut pas être pressé.

[Fred91]

Bonsoir à tous,
Pourriez vous m'aider à comprendre ?
Je souhaite acheter la Tesla Y grise mais je n ai pas compris le calcul pour bénéficier ou pas du bonus éco.
Le tarif de base de la voiture est de 45990 €.
Le coût de la peinture est de 3000 €. Le bonus de 5000 € et je ne dois pas dépasser les 47000 € pour bénéficier des 5000 du bonus. Sur le site je comprend : 45990 + 3000 = 48990 donc > à 47000 (pas de bonus) au téléphone une vendeuse me dit : 45990 - 5000 = 40990 + 3000 = 43990 (bonus ok). Je ne sais pas quoi penser ! Je ne veux pas commander et me voir refuser le bonus avant la livraison.
Merci pour votre aide