J'ai une question !
j'ai une LLD depuis février 2020, fin du contrat février 2022.
Je compte rendre en avance la voiture, 3 ou 4 mois avant la fin du contrat, pour commander une Tesla. Ou plutôt vendre à mon oncle qui la veut dès que je suis en passe de recevoir ma Tesla. Donc l'organisme n'a en théorie pas d'acheteur a retrouver.
Quid de la pénalité de retour anticipé ? Qui s'y connait ?
Sur mon contrat j'ai ça :
Voilà ! Mais tout ceci est un peu du charabia pour moi ...Article 9 - Fin de location anticipée à la demande du locataire
Après un an de location et avec l'accord préalable et exprès du bailleur, le locataire
pourra mettre fin par anticipation à la location et restituer le véhicule chez le
fournisseur ou à l'endroit qui lui sera notifié par le bailleur, moyennant le paiement
d'une indemnité se composant :
D'un ajustement des loyers suivant la formule suivante (adaptée de la formule du
Syndicat National des Loueurs de Voitures Longue Durée) :
LT x 0,38 x DA / DC - 4
LT : somme totale des loyers HT pour la durée contractuelle,
DA : durée en mois à échoir de la date de restitution à la date d'échéance
contractuelle,
DC : durée contractuelle en mois.
Cette indemnité, calculée hors taxes, sera majorée de la TVA en vigueur et le cas
échéant des sommes dues au terme de la location telles que précisées à l'article 12.
A la date de la demande, il sera procédé à un ajustement du loyer et du coût de
l'entretien correspondant aux conditions réelles d'utilisation du véhicule en terme de
durée et de kilométrage à la date de restitution souhaitée selon les modalités
suivantes :
• le loyer est recalculé sur la base des paramètres d'origine (taux de dépréciation du
véhicule, taux d'intérêt financier, coûts des prestations, etc...en vigueur à la date
de souscription du contrat) mais en prenant en compte la durée effectivement
écoulée et le kilométrage effectivement réalisé.
• la différence entre le loyer résultant de ce calcul et celui ayant été effectivement
facturé, constitue le montant de l'ajustement.
• l'ajustement du coût de l'entretien est effectué selon les modalités décrites dans la
notice d'information.
Il fera l’objet d’une régularisation par le locataire à réception de la facture
d’ajustement.
Combien vais-je devoir payer sachant que mes loyers TTC et hors prestation assurance perte financière sont de 302 € ?
Concernant le kilométrage je n'ai fait que 12000 sur les 30000 du contrat.
Si je prend la formule au pied de la lettre je devrais m'en sortir pour 5/600€ mais on voit partout sur le net que les pénalités sont exorbitantes...
Merci pour vos lumières ! :)
Bonne route à tous !
